Nous vous
proposons de nous questionner via notre adresse mail
L'opposition à
l'accord de méthode suscite un grand nombre d'interrogations, je peux allègrement le comprendre.
Notre rôle d'élus est bien évidemment de vous éclairer dans vos interrogations, si possible de vous convaincre du bien fondé de notre décision.
Clairement, in fine, il est évident que certains seront en contradiction avec nous. Je veux simplement dire que notre position a été réfléchit, qu'elle émane de syndicalistes responsables qui ont pris en compte un grand nombre de données.
Je vous propose, hormis le fait que nous pouvons nous rencontrer sur le site, de nous poser vos questions via notre messagerie électronique.
Cela nous permettra d'être d'une plus grande précision dans nos réponses.
Merci de nous écrire à l'adresse suivante : cfdtvaleo@live.fr
Serge GONNELAZ - Secrétaire de la SSE CFDT
Une
opposition à un accord de méthode au rabais, pour repartir avec des ambitions bien plus nobles
Ha !! La CFDT s'est opposée à l'accord de méthode que déjà des bruits circulent sur le fait qu'il y avait des disparités entre les élus CFDT.
Certains « délégués CFDT » étaient pour, d'autres contre une opposition à l'accord.
Que dire ? Oui, dans tout mouvement, dans tout parti politique, à l'intérieur d'une famille, donc aussi au cœur d'une section syndicales, il peut (je note il peut, mais je pense IL DOIT) y avoir des divergences de vues entres les individus. Et heureusement que cela se passe ainsi !!!
Donc oui à la CFDT il y avait des divergences sur ce thème précis, mais sur bien d'autres aussi.
Ceci est de la « cuisine interne » et elle n'a nullement besoin d'être dévoilée à l'extérieur de l'organisation.
Vous vouliez savoir qui était pour et qui était contre, vous ne le saurez pas de mes écrits, j'ai trop de respect pour les échanges et pour le débat que nous avons eu.
Notre priorité à tous maintenant est d'appliquer ce que tout démocrate est sensé faire. Défendre ensemble une position commune. C'est l'essence même de la Démocratie, de notre fonctionnement interne.
Pourquoi y avait-il des pour ? Pourquoi y avait-il des contres ? .... No comment !!!
Ce qui m'intéresse aujourd'hui, en tant que Secrétaire de la Section Syndicale CFDT c'est que nous mettions en application ce que nous avons décidé ensemble. En premier lieu il va s'agir de vous expliquer le bien fondé de notre position.
On peut tout comprendre, expliquer à tous notre vision. Notre objectif est de vous déployer notre point de vue, et d'essayer de vous convaincre du bien fondé de notre position.
Cette décision de nous opposer, elle a du sens, certes elle n'est pas
anodine, mais le plus important c'est son sens.
Je crois savoir que c'est la CFDT qui s'est positionnée en dernier, bien plus tard que nos collègues de la CGT et de l'UNSA. Nous nous sommes donné le temps maximum que la loi nous offrait.
Cette décision est issue de « salariés/délégués » qui ont pris le temps de mettre en balance un nombre incalculable de données pour aboutir à une opposition de l'accord.
Ca a été un travail considérable, difficile.
Ce qui peut laisser planer un doute encore chez certains des salariés de l'entreprise c'est bien évidemment la position des signataires mise en rapport à la notre.
Je trouve entièrement légitime la position des signataires sur la forme, puisqu'elle est similaire à leur engagement syndical, sur le fond même, j'aurai à redire.... Mais finalement ce n'est que l'objet de notre profond désaccord.
Je dois avouer que j'ai entendu des choses totalement ahurissantes de la part d'élus signataires qui n'étaient même pas à même de comprendre ce qui allait se passer une fois l'accord dénoncé et qui commençaient à véhiculer un peu tout et n'importe quoi.
L'accord dénoncé est égal à un accord n'ayant jamais existé. Voilà, rien de plus, rien de moins.
Donc ouverture du Livre 1, ancien Livre III.
Avec tout ce que comporte ce livre en termes d'obligations légales, je puis vous rassurer que les départs volontaires seront bien traités, entres autres, à ce moment là.
Alors bien sur que notre objectif est d'aller au dessus des avancées obtenues dans l'accord de méthode premier.
Je peux vous assurer que nous ne sommes fermés sur rien. Une fois que l'expert aura émis son avis sur le PSE même, la CFDT sera ouverte et à ce moment là un accord de méthode peut encore être envisageable, puisque nous aurons des réponses à nos questions.
Vous devez comprendre que le rôle d'un représentant de salarié est bien évidemment de tout prendre en compte, sans ne jamais laisser de place au hasard. Dans cette phrase je dis tout, j'explique tout.
Je suis triste de voir que malgré nos positions certains doutent encore de notre engagement à les représenter.
Une salariée est venue me voir aujourd'hui en me demandant s'il était vrai que nous avions quitté la salle de discussion de l'accord de méthode.
Oui, sans langue de bois. Mais l'important ne réside pas dans la réponse laconique que je fais à cette question, non l'essentiel se trouve dans l'analyse du OUI.
Alors OUI, nous avons quitté la salle de réunion de négociation au moment ou nous avons compris que le PSE n'était, à nos yeux, plus nécessaire au redressement de l'entreprise Valeo EEM. Au moment ou l'entreprise a commencé à appeler des salariés d'Abbeville, puis à des intérimaires pour faire face aux montées de production notamment sur les sites d'Etaples et d'Angers. Et finalement cette position que nous avons prise en commun avec l'UNSA et La CGT était aussi le moyen de faire prendre conscience à ceux qui restaient qu'ils devaient se poser les mêmes questions que nous. Et je ne porte pas l'accent sur le fait que nous avons été mis à l'écart de la négociation par une direction qui a bien compris tous les enjeux de la négociation au moment ou l'unité régnait entre la CFE/CGC, FO et l'UNSA. La CFDT et la CGT étaient de trop à ce moment là.
Finalement aujourd'hui, la position qu'a prise la CFDT je la porte en moi, (comme l'ensemble de la SSE CFDT) et la défendrai comme personne. Je passerai vous voir, j'attends de vous que vous me poussiez à vous apporter des réponses précises.
Je conclurai mon billet en vous disant ceci, l'opposition à l'accord de méthode ne veut pas dire qu'il y aura 77 licenciements secs sur le site de Saint Quentin-Fallavier. Avec l'accord de
méthode il y aurait eu des licenciements secs, puisqu'il n'y a que 28 personnes éligibles à l'amiant en 2009.
Ne soyez pas en dehors de la réalité, il est évident que l'entreprise commence à sentir les prémices d'une relance, je ne serai pas surpris de voir quelques intérimaires refaire
leur apparition sur le site.
Comprenez que le PSE est aujourd'hui illusoire.
Serge GONNELAZ - Secrétaire de la SSE CFDT
Avant que
ne débute la campagne électorale, j'ai quelques mises au point à faire
Nous entrons dans une période propice à la communication, au débat. L'entrée en campagne pour les élections professionnelles va cette année, plus qu'à l'accoutumé, être le moment de justifier nos
choix syndicaux, nous devrons être en mesure d'expliquer nos actions et aussi de mettre en avant nos prévisions revendicatives pour les trois années à venir.
Je vais ici, défendre clairement le travail que la Section Syndicale CFDT a accompli durant son dernier mandat triennal, mais aussi mettre en avant le socle de nos revendications pour le mandat à venir.
L'arrivée de nouveaux syndicats dans l'établissement de l'Isle d'Abeau mérite aussi un éclairage et je me dois d'apporter certaines réponses aux questions que certains d'entre vous se pose. Je le ferai, comme toujours sans langue de bois.
D'ailleurs c'est par ce thème que j'entame mon billet.
Pourquoi l'UNSA apparait soudainement sur le site, rejoint dans la foulée par la CFTC ?
S'agit-il d'un manque de crédibilité des syndicats déjà présents que sont la CFDT, la CGT, FO et La CFE/CGC ? Evidemment cette question je me la suis posée, clairement il ne m'a pas fallu longtemps pour l'élucider. J'aurai pu répondre oui, mais la condition sine qua non au oui aurait été que les personnes qui montent ces syndicats soient nouvelles dans l'engagement syndical. Qu'elles trouvent que ceux en place ne soient pas assez revendicatifs ou trop vindicatifs ou je ne sais quoi encore.
Non ! L'analyse que j'en fais est différente. Cela suscite chez moi un nombre incalculable de réponses, qui sont indissociables les unes des autres. Tout d'abord, les personnes qui se sont positionnées sur les listes de l'UNSA sont toutes les deux d'anciennes « syndicalistes » (les guillemets ont toujours du sens dans la langue française) de la CGT pour l'une et de la CFDT et CGT pour l'autre. Bizarrement toutes les deux viennent d'être exclu de leur syndicat respectif, et pour celle qui venait de la CFDT, elle avait vécu son exclusion pour des raisons de manque d'activité syndicale. La grève des 9 et 10 avril 2009 lui a été fatale. Je me pose la question sur les élus qui changent constamment de syndicat, 2 ans ici, 3 ans là bas !!! Sont-ils faits pour défendre les salariés ? Ont-ils des intérêts personnels à être syndicaliste ? Le monde syndical est un monde difficile, sans un sens aigu de la fonction il est facile pour des dirigeants de tirer les ficelles et de changer le cours des choses. Je pense aussi, et là je défends mon action personnelle, que la personne qui « dirige » une section syndicale a un rôle extrêmement important à jouer. Diriger une section syndicale est avant tout une affaire de management. On doit croire tous ensemble que la politique décidée en commun est la bonne et on se doit de tenir cette ligne, car elle a été construite pour et seulement pour la défense des salariés. Si un responsable syndical « girouetisse » la fonction, c'est tout l'édifice qui se disloque. Et personne, hormis quelques syndicalistes en tirent profit. N'est-ce pas ce qui s'est produit chez les syndicalistes de FO ? Chacun jugera, mais les paroles se délient actuellement sur le site de production et il suffit de tendre l'oreille.
Pourquoi l'UNSA ? Pour qui ? Et surtout, par qui ? Trois questions qui mènent toutes à une seule réponse. Pour moi, mais cela n'engage que moi, un seul homme (le DSC CFE/CGC de Valeo EEM) ne serait-il pas à l'origine de la mise en place de l'UNSA ? Puisque même le DSC de l'UNSA qui se trouve sur le site d'Etaples ne veut pas de la section syndicale UNSA, puisqu'il n'en a même pas été informé, sur le site de l'Isle d'Abeau. Intéressant, non !!!
Je pense qu'on en rediscutera dans les jours qui viennent !!! En divisant les voix des salariés du premier collège, ne pense-t-il pas s'octroyer un pourcentage plus important au 2ème et 3ème collège, mais cette année, il aura en face de lui des listes CFDT, FO et peut être CGT. Bien joué, on fera les comptes au soir du dépouillement électoral.
Pour la CFTC, le syndicaliste qui se place est un ancien de FO puis de la CGT.... Ce qui fait 3 syndicats en trois ans. Chacun jugera là aussi.
La CFDT a œuvré à garder nos JRTT
Je passe à un sujet qui tient à cœur à tous les membres de la CFDT, car il est notre fierté d'être élus. Les réussites de la CFDT ont été nombreuses sur le plan syndical. Comment ne pas mettre en avant le projet alternateurs qui nous aura permis de vous sauver des mauvaises intentions de la Direction, bien soutenu il est vrai par « d'irresponsables syndicalistes » qui ont refusé de porter leur regard plus loin que le bout de leur nez. Sans la CFDT nous aurions bien évidemment perdu des acquis tels que 5 jours de RTT, des minutes de pauses à hauteur de quasiment 50%, sans compter que les élus FO étaient prêt à sacrifier une baisse de vos salaires pour satisfaire l'équipe dirigeante. Tout cela bien évidemment n'aurait pas fait rentrer les alternateurs. La crise et les décisions de la Direction générale auront permis de couper court à toutes spéculations mises en place pour démanteler l'accord 35 heures sur le site de l'Isle d'Abeau. Les « Irresponsables » (j'aime à les appeler ainsi, car ce mot leur sied à merveille) ont beau eu crié fort, nous insulter sur les tracts, tout le monde à bien compris que sans la CFDT nous aurions tous été perdant. D'ailleurs lors du dernier Comité de Groupe Valeo, le Directeur de Ressources Humaines est allé dans le sens de la CFDT en précisant que les alternateurs s'ils devaient se faire, le seraient sur le site Isérois. Dès que nous aurons le PV de ce Comité de Groupe je vous en détacherais l'élément prouvant mes dires. Cette période la CFDT l'a vécu difficilement, mais elle nous a aussi permis de grandir. La Section Syndicale CFDT à ce moment là, a réellement compris ce qu'était un engagement syndical, mais aussi une lutte pour la défense des intérêts des salariés. Ce moment a été un élément extrêmement important et a soudé à jamais les élus de la Section Syndicale CFDT. La somme de travail a été considérable, nos journées, nos nuits ont été chamboulées, mais la fierté a été immense. Ce projet, lorsqu'il refera surface, nous le défendrons comme personne, car ces alternateurs, nous les voulons plus que tout, c'est un peu notre bébé et il sera extrêmement important qu'au moment de déposer votre bulletin dans l'urne que vous compreniez que sans une CFDT forte, personne ne sera à même de mettre l'énergie nécessaire à la défense de vos intérêts comme le fait la CFDT.
Incorporation des compléments de changements d'horaires : de 150 et 700 €
Je n'omettrai pas cité le travail accompli par la CFDT sur les compléments de changement d'horaire qui avaient été attribués aux salariés qui travaillaient en WE (pas à tous, moi par exemple je n'en avais pas). Ces compléments allaient être enlevé par la Direction, mais la CFDT a agit pour que ceux-ci soient incorporés aux salaires de base des salariés concernés. Cela n'a pas été de tout repos et c'est en apostrophant l'Inspecteur du travail que nous aurons finalement eu gain de cause. Au total, c'est une trentaine de salariés qui ont bénéficié de cette mesure et vus leurs salaires augmenter entre 150 € et 700 €. Belle victoire syndicale de la CFDT.
Du travail dans l'ombre
Même si la majorité du travail accompli est difficile a définir car il se fait au quotidien et souvent dans l'ombre de la grande majorité d'entre vous, notamment dans la défense et l'accompagnement de salariés. Tous ceux qui ont fait le choix de la CFDT peuvent prouver du sérieux dont la CFDT a fait preuve lorsqu'elle les a défendu. L'accompagnement d'un salarié est un vrai travail de préparation, rien ne doit être laissé au hasard car nous avons en face de nous des Directeurs prêts à tous. Il n'y a aucune place à laisser au hasard. La CFDT ne fait pas du hasard son ami. Seul le travail paye dans le monde syndical, et les seules victoires sont celles des salariés défendus. Ils ont été nombreux à nous solliciter, je les en remercie, aucun ne m'a fait part d'une déception dans son choix, au contraire tous ont compris l'intérêt d'avoir à faire à des syndicalistes maitrisant avec maestria leur sujet. Vraiment je suis fier de ça, du travail accompli par tous les élus CFDT. A chaque instant les élus CFDT ont été présents.
Une GPEC pour les salariés et l'entreprise
La CFDT se donne des priorités pour les années à venir, nous auront quelques échéances importances. Je pense notamment à ce qui a été bradé par FO et la CFE/CGC, à savoir la GPEC. L'accord signé en novembre 2007 devra être renégocié en 2010. Autant vous dire que pour la CFDT, la GPEC est l'outil d'avenir majeur sur lequel nous nous appuierons. La GPEC permet de concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches visant à prévoir et réduire les écarts entre les besoins de la collectivité et les ressources humaines disponibles tant sur le plan quantitatif, c'est-à-dire des effectifs et qualitatif, donc des compétences. Pour mettre en œuvre un accord qui tienne la route et en faire l'outil de demain, nous devons impérativement avoir une CFDT forte. Personne d'autre que la CFDT actuellement sur le site de l'Isle d'Abeau n'a pris conscience que la GPEC est un outil majeur. Et surtout pas les signataires que sont FO et la CFE/CGC qui ont bradé l'essence même de la GPEC en paraphant un texte vide de tout, puisque négocié en trois réunions. Avec une CFDT forte, jamais cela ne se serait produit. On pourrait presque penser que la démarche syndicale qui est la leur est dotée d'une prime à la signature !!!
Commission Loisirs
Nous travaillerons évidemment à reconstruire une Commission loisirs digne de ce nom. Avec la CFDT, fini les voyages qui sont mis en place pour ne satisfaire que les élus syndicaux ou membres de la Commission Loisirs. Si je fais le bilan des derniers voyages organisés par le Comité d'établissement, à savoir dans le désordre, le Mexique, les Baléares, le Maroc, La Thaïlande, etc... Je me rends compte que la grande majorité des participants étaient issues de syndicats FO et CGC accompagnés de leurs conjoints et enfants et tous ça avec l'argent du Comité d'établissement. Rien d'illégal, je le sais, mais je reste perplexe d'autant que la CFDT dénonce cela depuis plusieurs années. Je trouve cela un peu immoral. Je sais ne pas être le seul à penser ainsi. Hé bien ! si la CFDT prend le Comité d'établissement, je peux vous assurer qu'il y aura un réel changement. Nous ouvrirons la Commission Loisirs à la culture avec un grand « C ».
Bons de délégation
Je me dois de lever une polémique lancée par les syndicalistes de petites factures de FO au sujet des bons de délégations trouvés vers une photocopieuse et mettant en cause des délégués qui se seraient mis en délégation pendant le temps de grève. Nous avons ouvert une enquête interne et voici ce que l'on a trouvé. Le 9 avril 2009, la Direction de la Branche Valeo EEM a convoqué les élus et représentants syndicaux du Comité Central d'Entreprise de la Branche Valeo EEM à un CCE extraordinaire.
Tarik KARMOUDI (CCE CFDT) et Pierrette GAUTIER (RS au CCE CFDT) ont donc été conviés à cette réunion. Le 8 avril 2009, veille de la réunion, ils ont fait leur bon de convocation à une réunion, et en quittant l'entreprise l'ont remis à leurs responsables hiérarchique respectifs, comme il est de coutume qu'il le fasse.
Dans la soirée, la Section Syndicale a décidée que la CFDT ne participerait pas à cette réunion, car nous estimions que notre priorité était d'être auprès des salariés en grève. Donc Tarik et Pierrette ne se sont pas rendus à Créteil pour cette réunion.
Ils ont participé activement à la grève et c'est la DCS de FO qui a lancé cette polémique, alors qu'elle était présente à Créteil pour le CCE, donc elle a très bien vu que les élus CFDT n'étaient pas à Créteil.
Ce geste de FO n'a servi la cause de personne et n'a fait que placer leur section syndicale à la réelle place qui est finalement la leur... Celle de la petitesse et du ramassis d'âneries dont ils sont finalement coutumiers depuis quelques temps.
Je reviendrai dans les jours à venir sur le PSE, l'accord de méthode...
Bulletins de salaire sur le panneau CFDT
A la lecture des tracts de FO concernant les bons de délégations des élus CFDT pendant la grève, la CFDT a souhaité que cesse la polémique et nous avons décidé que nous afficherions nos bulletins de salaires sur notre panneau syndical.
Puis une autre polémique est venue se faire jour, celle-ci encore lancée par FO et me touchant personnellement. J'ai alors ouïe dire, durant les jours précédents l'affichage de mon bulletin de salaire, que je cacherai certainement les sommes gagnées car mon salaire devait être très élevé, on parlait de 3000 € net par mois, dû au faite que je me serai fait acheté durant ma longue carrière de syndicaliste.
J'ai d'abord souri, même rigolé très fort... Acheté, moi acheté !!!
J'en connais beaucoup qui n'auraient pas résisté aux chants des sirènes que j'ai entendu entonner à mes oreilles durant mes longues années de syndicalisme.
Je n'ai rien a caché et à la vue de mon salaire certains ont du se frotter les yeux de voir que je devais être bien en deçà de se que touche un technicien ayant 20 ans d'ancienneté dans l'entreprise.
Je suis fier d'être un homme intègre. Je ne souhaite pas polémiquer outre mesure, ceux qui me connaissent savent. Seul l'avis de mes proches me touche et j'ai une devise dans la vie, ne pas les décevoir.
Serge GONNELAZ - Secrétaire de SSE CFDT
Scandale dans les murs de l'équipementier automobile Valeo ?
Selon une information RTL, Thierry Morin - Ex-PDG du Groupe Valeo - aurait mis en place un système d'écoutes pour suivre les réunions du Conseil d'Administration
auxquelles il n'était pas convié.
De janvier à mars 2009, le dirigeant aurait ainsi fait poser des micros dans les salles de réunion, et aurait suivi et enregistré les débats du Conseil.
Une enquête interne a été ouverte.
Joint par RTL, Thierry Morin n'a pas souhaité commenter ces allégations.
En revanche, une plainte pour "vol, abus de bien social et atteinte à l'intimité de la vie privée" pourrait prochainement être déposée par le groupe à l'encontre de Thierry Morin, actuel
Président d'Honneur du groupe...
Information RTL
Certains faits que la CFDT estime graves vont être débattus au cours d'une enquête CHSCT diligentée par Le Directeur de Division.
Suite à un courrier de la SSE CFDT, Monsieur Le Directeur de la Division démarreurs a demandé que
soit diligentée une enquête sur les disfonctionnements précisés par la CFDT au moment de la grève du 9 et 10 avril 2009.
Cette enquête aura lieu jeudi 23 avril à 9 heures 30 en présence des Membres du CHSCT, du Président du CHSCT. J'ai été invité par le DRH a être présent pour exprimer la vision de la SSE CFDT dans cette histoire.
Ce matin, par courrier à l'Inspecteur du travail, j'ai demandé expressément sa présence.
Serge GONNELAZ - Secrétaire de la SSE CFDT
Edito
Le « travail » est absent des restructurations. Le détour par le CHSCT doit avoir pour objectif de rendre lisible l'argumentaire économique et organisationnel du projet de restructuration, et le contenu des mesures du PSE, sous l'angle du travail, de ses conditions de réalisation et de ses effets sur la santé et la sécurité des salariés. Cette note d'information, rédigée par l'équipe CHSCT de Syndex, expose le rôle que peut jouer, selon nous, le CHSCT dans le cadre d'une restructuration et les conditions dans lesquelles peut parfois intervenir l'expert CHSCT à sa demande. Avant la nomination de l'expert, un premier contact doit être établi entre les élus du CHSCT, de préférence accompagnés d'élus du comité d'entreprise, et les experts CHSCT afin d'évaluer l'opportunité d'une intervention de l'expert et, le cas échéant, définir son contenu.
Jean-Louis Vayssière
Chroniques de la prévention
Conjuguer travail, santé et expertise
Restructurations : Que peut faire le CHSCT ?
Une information spécifique est adaptée
Le plus souvent, les informations remises au comité d'entreprise, et a fortiori au CHSCT, ne suffisent pour avoir une vision précise du projet et de ses incidences sur les conditions de travail des salariés qui restent en poste après restructuration. Cela peut donner lieu à une action du CHSCT, d'une part pour être consulté sur le projet de réorganisation, d'autre part pour obtenir des documents spécifiques et adaptés, différents de ceux remis au CE, afin qu'il puisse émettre un avis « éclairé ».
Quatre objectifs à une approche par le travail des restructurations
Deux premiers objectifs, aider à la négociation et prendre date à moyen terme, peuvent être atteints à l'aide d'une expertise sur projet important ou par l'action spécifique des membres du CHSCT, à la demande du comité d'entreprise ou par auto-saisine directe. Le troisième objectif consiste à traiter les dysfonctionnements une fois la restructuration conduite. Le quatrième vise à prendre en compte, durant le temps de mise en œuvre du PSE, la situation de santé des salariés licenciés.
Aider à la négociation du PSE à court terme
Les salariés qui restent en activité après PSE doivent pouvoir peser sur leurs futures conditions de travail, en instruisant notamment la question de l'effectif cible prévu, des conditions de sa réaffectation le cas échéant, et de son adéquation avec l'activité restante et ses exigences.
L'expertise ne permettra pas de quantifier précisément un nombre de salariés nécessaires. En revanche, elle pourra montrer les risques, du point de vue des conditions de travail et de la santé, de la suppression de tel poste ou de telle fonction dans l'organisation nouvelle. Elle pourra en conséquence recommander de maintenir tel poste, d'étoffer telle ou telle fonction... Les questions de la charge de travail (physique et mentale), notamment des charges transférées sur d'autres salariés, de leur éventuel accroissement, des risques de densification et d'intensification du travail, de perte de savoir-faire et de savoir de prudence par défaut de transmission sont centrales dans cette approche.
Prendre date à moyen terme
Il s'agit de mettre en évidence des points d'alerte et de vigilance, insérés dans le plan de prévention, qui aideront le CHSCT à veiller aux conditions de mise en œuvre de la restructuration.
Traiter les dysfonctionnements une fois la restructuration conduite
Nous raisonnons ici essentiellement sur les conditions de travail des salariés qui restent après la mise en œuvre du PSE. La mise en évidence, en situation réelle et stabilisée, de conditions de travail dégradées ou de risques sécurité peut activer la réembauche de salariés licenciés prioritaires. Conduite dans un délai rapproché, l'intervention d'un expert agréé peut alors mettre en évidence les situations de tension résultant de la réduction des ressources (suppression de poste ou de fonctions) nécessaires à la réalisation du travail. Il convient que, dès le début de la procédure de PSE, le CHSCT intègre cette dimension dans ses travaux (par exemple à travers un accord de méthode qui peut faire partie d'un chapitre "conditions de travail et organisation" dans le cadre de la commission de suivi du PSE). Si cela n'est pas possible, le CHSCT devra argumenter sur l'accroissement de risques existants ou l'apparition de nouveaux risques à l'issue de la mise en œuvre stabilisée du PSE.
Suivre la situation de santé des salariés licenciés
Le CHSCT veillera également à ce que le PSE intègre un suivi de la santé des salariés licenciés. Cela ne relève pas d'une expertise proprement dite, mais il peut être utile que le PSE prévoit que soit appréciée la situation de santé des salariés licenciés (reconstitution de carrière, durée et intensité d'exposition aux facteurs de risques physiques et psychiques...) et les conditions de l'accompagnement psychologique de la période de licenciement.
Cette préoccupation peut être portée au sein de la commission de suivi, en relation avec la cellule de reclassement et la médecine du travail.
Cadrage juridique
Dans le cadre d'une procédure de consultation sur un projet de licenciement économique, le comité d'entreprise, s'il s'estime insuffisamment informé sur des questions de santé, de sécurité et de conditions de travail, peut refuser de rendre son avis tant que le CHSCT n'a pas été consulté (cass. Sociale 25-6-2003). Si l'employeur ne procède pas à la consultation du CHSCT, le CE peut demander en justice (référé) la suspension de la mesure. Le CE peut confier au CHSCT le soin de procéder à des études dans son domaine de compétence (L2323-28). Le CHSCT doit être consulté dans le cadre des articles L.4612-8 et L.4612-10 sur tout projet important modifiant les conditions de travail et tout plan d'adaptation établi dans le cadre de mutations technologiques importantes et rapides. Le CHSCT peut recourir dans le cadre d'une telle consultation à un expert agréé sur projet important prévu à l'article L.4614-12, L.4614-13 et L4614-18. Enfin, le juge peut suspendre une réorganisation pour des motifs de santé et de sécurité (arrêt Snecma, Cass. Soc. 5/03/2008).
Questions et angles d'attaque pour une prise en compte du travail dans les restructurations
1. Exiger des documents spécifiques qui déclinent sous l'angle des conditions de travail, de la santé et de la sécurité le projet présenté au CE. Par exemple, la remise de plans de réaménagement de locaux suite au PSE, l'évaluation quantitative de l'activité des salariés, la localisation des postes de travail restants. Autre exemple, la mise à jour du Document unique de prévention des risques professionnels au regard du PSE et l'actualisation du PAPRIPACT (Programme annuel de préventions des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail). Ces documents, et d'autres encore, doivent permettre de voir le niveau d'anticipation et de traitement des futures conditions de travail. Demander communication d'informations précises.
2. Elles doivent porter sur :
-les changements attendus dans la vie professionnelle des salariés ;
-l'organisation du travail : horaires, contenu des tâches, répartition du travail, communication, formation, etc. ;
-les modalités et plan de redéploiement des effectifs en relation avec des éléments de réévaluation de la charge de travail ;
-les espaces de travail : dimensions, implantation, ambiances lumineuses, thermiques, sonores... ;
-l'environnement : circulation dans les espaces de travail réaménagés ;
- les moyens de travail mis à disposition des salariés ;
- la prise en compte dans le PSE des problèmes de santé et sécurité non encore résolus dans la situation antérieure...
3. Solliciter sur ce projet l'avis du médecin du travail, de l'inspecteur de la CRAM et de l'inspecteur du travail.
4. Demander à être informé du projet et de sa déclinaison, ainsi que de ses effets sur la santé, la sécurité et les conditions de vie au travail et hors travail.
5. Indiquer que le CHSCT se réserve le droit de faire appel à un expert agréé si les informations communiquées ne lui paraissent pas complètes, sincères et pertinentes, et/ou si, quelle que soit la qualité de ces informations, la complexité des questions posées lui parait nécessiter des compétences et une expertise dont il ne dispose pas.
6. Prendre contact avec l'avocat pour commencer à instruire les positions du CHSCT dans une stratégie construite qui prenne en compte à la fois le fond et la forme de l'action des représentants du personnel.
7. Prendre contact avec l'expert CHSCT afin d'évaluer l'opportunité d'une intervention et, le cas échéant, définir son contenu.
Quelques éléments de réponses sur le trouble qu'il y a sur le site de production
Je me dois de revenir un peu sur les éléments qui secouent le site de l'Isle
d'Abeau et il me semble que de le faire par un billet d'humeur est sans doute mieux adapté.
Cette façon de communiqué me parait intéressante, car elle me permet d'émettre un avis personnel sans y engager la responsabilité de la Section Syndicale CFDT.
Je sens par expérience que l'ensemble des salariés est sous pression, mais il faut bien dire que tout est fait pour que cela se passe ainsi.
A aucun moment les responsables ne cherchent à rassurer.
On peut se poser la question. Je me la suis posé et il me semble évident qu'ils n'ont pas intérêt à ce que le soufflé retombe.
La peur de perdre son emploi, les événements qui peuvent en découler et notamment le sentiment de frustration de ne plus rien dominé sont autant d'éléments qui sont une aubaine pour un employeur.
La peur peut rendre chacun d'entre nous plus « réceptif », plus « malléable » à un message, non pas en y adhérant, mais en faisant croire qu'on y consent, histoire de ne pas se faire remarquer. On courbe l'échine et on se fond dans la masse.
Rien n'est critiquable et je ne le fais pas, ne sommes-nous pas simplement des êtres humains ? Ce ne sont pas les hommes en tant que tels qui le sont mais bien un « système » rodé depuis la nuit des temps et dont nous humains n'avons aucun moyen d'emprise individuellement.
Je suis syndicaliste aussi pour ça, c'est lorsque l'on se fédère que l'on peut lutter avec plus de force. Et nous, responsables syndicaux, on doit se pourvoir en défenseurs des salariés opprimés, apeurés par la situation que nous vivons.
La peur ne doit jamais m'atteindre, contre vent et marée je me dois de croire à ce que je fais en tant qu'homme et avec la SSE CFDT on doit se persuader que nous avons les moyens de parvenir à glisser plus d'équité, de justice, on se doit de lutter pour l'ensemble des salariés, quitte à se placer, par moment, hors du champ légal, je ne devrai pas le dire, mais se sont les « révolutionnaires intellectuels » qui ont fait évoluer le monde et les consciences, ceux qui marchent droits ne font que subir, les autres, ceux qui agissent au gré de leur conviction, ceux qui tapent du poing font toujours évoluer « l'autre ».
J'ai toujours eu horreur des « béni-oui-oui » ou des gens qui disent oui, pour ou par conviction que cela peut leur apporter un plus, sans tenir compte de la collectivité.
On voit bien ça chez Valeo à l'Isle d'Abeau et lorsque je dis cela je ne parle pas de salariés lambda, non je parle ouvertement de directeurs, de responsables, de superviseurs, de syndicalistes aussi et là je vise expressément des syndicalistes d'une autre organisation que la CFDT.
On doit se poser des questions sans cesse, se les ressasser au besoin, mélanger nos réponses, les passer au shaker, avant de pouvoir servir des éléments fiables aux salariés.
Pourquoi la CFDT s'oblige sans cesse à réfléchir là ou d'autres syndicalistes courbent l'échine ?
Je pense que l'on doit tout faire pour ôter de nos esprits la peur que l'on peut ressentir.
Lorsque je vois des salariés se joindre au premier mouvement de grève, le niveau de leur implication, la justesse de l'analyse qu'ils font de la situation alors là oui, je mesure, sans fausse modestie, le travail que la CFDT a fait depuis trois ans.
Nous n'avons fait que poser les prémisses de ce que la CFDT sera dans les mois à venir.
Lorsque j'entends ou reçois des messages sur ce que représente notre engagement syndical pour eux, je suis totalement comblé.
Je sais aussi que beaucoup de salariés n'ont pu quitter leurs postes de travail, certains par conviction que la CFDT n'est pas dans le vrai, c'est leur droit et même leur devoir de le dire, mais aussi et c'est la grande majorité parce que les temps sont difficiles et qu'il n'ai pas aisé d'accepter que le bulletin de salaire soit amputé de centaines d'euros en se plaçant d'emblé comme gréviste, sans oublier ceux qui par crainte d'être placer sur la liste des licenciés n'ont pas voulu prendre le risque.
Ce que je veux leur dire c'est que leur soutient moral est extrêmement important, même s'il ne sera jamais du même niveau d'un salarié engagé dans la lutte.
L'engagement moral, intellectuel a aussi valeur d'exemple.
Je lisais hier sur le tract de Force Ouvrière que la position de la CFDT
pouvait n'être qu'une histoire de personne (au singulier bien sur). J'ai tout de suite pensé que cette phrase avait été écrite pour moi, pour m'atteindre. Alors je ne veux pas polémiquer
outre mesure, mais je pense très sincèrement, et n'y voyez aucun acte de surdimensionnement de mon ego, qu'aucun élu, ni délégué mandaté de cette organisation syndicale ne m'arrive ne saurait-ce
qu'à la pointe de mes orteils. Je vais même plus loin, aucun des élus de cette organisation syndicale n'a le niveau d'un des élus ou mandaté de le SSE CFDT que je dirige. Je le pense très
sincèrement. Cette phrase, je la trouve plus insultante pour Radouane, Zohra, Tarik, Hassan, Mauricette, Günay, Pierrette, Kader, Jocelyne, Hamid, Nadia, Hakim, Mauricette, Manuela, car eux ont
donné, comme personne pour comprendre les tenants et les aboutissants de la situation que nous sommes en train de vivre. D'ailleurs, il suffit de regarder et d'analyser, puis de se poser la
question de savoir pourquoi les élus désertent Force Ouvrière pour venir à la CFDT ?
J'ai cru comprendre que certain me qualifiait de "dictateur syndical" !!! Je m'évertue simplement à transmettre ce que d'anciens Cédétistes m'ont inculqués, j'y ajoute
ma touche personnelle et toute proportion gardée, j'ai tout de même réellement du mal à me voir en dictateur. Je suis un vieil habitué des joutes verbales et bien peu de chose, dans le
monde syndical ne m'atteints lorsque l'on parle de ma personne. Je peux affirmer qu'au sein de la CFDT il y règne une vraie amitié entre élus.
Je lisais aussi que certains élus CFDT pourraient agir pour leur compte personnel. !!! J'analyse depuis des années des comportements d'élus, de tous bords, et si je place en parallèle le parcours des élus CFDT de Valeo l'Isle d'Abeau, j'ai l'immense fierté de n'avoir jamais vu aucune personne subir une évolution de carrière en dessus de ses capacités, je dirai même qu'au vu de leurs valeurs intrinsèques, la majorité des élus CFDT ont des postes bien en deçà de ce qu'ils mériteraient.
Je clos ce chapitre qui de toute façon a bien été jugé par l'ensemble des salariés du site. Il suffit d'ouvrir les yeux.
Sur ce tract figuraient aussi une phrase clé, juste là pour semer le doute. Cette phrase donnait des explications sur le fait que des syndicalistes se seraient mis en délégation pendant la grève. Je veux apporter la réponse suivante, elle est sans concession et chacun des syndicalistes en place à la CFDT le sait mieux que quiconque, je m'exprimerai sur une anecdote après avoir affirmé qu'aucun élu CFDT ne s'est mis en délégation pendant la grève, ni en congé. Tous ceux qui étaient là étaient en grève et ont perdu deux journées de salaires.
Alors je reviens sur mon anecdote, elle concerne un ex-élu CFDT, dont je tairai le nom. Je venais de prendre le secrétariat de la section syndical CFDT, il y a cela bien des années lorsque je me suis rendu compte qu'un élu prenait des heures de délégations pour palier à des retards matinaux ou pour rentrer plus tôt à son domicile. J'ai fait réunir, dans la semaine, l'ensemble de la Section syndicale CFDT, le Secrétaire du Syndicat de la métallurgie CFDT et j'ai demandé à ce que cet élu démissionne sur le champ de tous ces mandats. Ce qu'il a fait sans rechigner. Et savez-vous dans quel syndicat cette personne est allé, aller je vous le donne en mille..., à Force Ouvrière. Très sincèrement je pense que peut peuvent nous donner des conseils en ce qui concerne l'éthique et le fonctionnement de notre organisation syndicale.
Je veux aussi vous parler des relations que j'ai avec le DRH du site. Quel sujet !!!
J'aime chez les gens, la franchise, la faculté d'analyse, l'honnêteté, enfin tout ce qui fait que l'on peut et doit être en phase avec son intellect (même et je vous rassure je suis moi aussi rempli de défaut) Je ne retrouve rien de tout cela chez lui. Avec lui la route est sinueuse, pas naturellement, il se fabrique des virages car il me semble sans cesse à rechercher la bonne trajectoire, un peu comme le saurait un inventeur d'histoire frappé d'amnésie... Dois-je en dire plus. Pas utile, il sait déjà ce que j'en pense, je voulais juste que vous sachiez qu'être syndicaliste c'est aussi savoir passer d'un DRH avec une grande sensibilité humaine à autre chose et ça croyez-moi, lorsque l'on a comme moi un grand sens des valeurs humaines, il n'est pas toujours aisé de s'en accommoder. C'est dit.
Je vais conclure en parlant un peu du PSE, de cet accord de méthode qui mine encore un peu plus le climat. Je vais avant cela être obligé de répondre à ceux qui fulminent de voir qu'il n'y a pas d'entente syndicale sur un thème comme celui-ci. Lorsque j'entend parler des responsables syndicaux qui déclarent officiellement être contre un PSE et avaler, comme du petit lait, les paroles de DRH's qui disent qu'il est urgent de mettre en place un accord de méthode, je me dis simplement, sans autre mesure que ceux là n'ont strictement rien compris. Lorsque l'on accepte de travailler à un accord de méthode c'est inévitablement que l'on a accepté le faite que le PSE est justifié. Comment peut-il en être autrement ? Rien, ni personne ne peut justifier raisonnablement, intelligemment une telle ineptie. Aller à l'accord de méthode, c'est accepter que des salariés quittent l'entreprise. Le seul discourt de directeurs leur suffit à analyser la rudesse du marché automobile, la complexité des éléments qui leur sont fournis dans le livre IV, là ou des « cadors » du syndicalisme se voient dans l'obligation de faire appel à des experts, eux se sentent l'âme de héros prêts à voler au secours de l'entreprise en difficulté en dépouillant celle-ci de ses salariés.
Jamais, je ne marcherai dans cette lignée là, j'en aurai honte. Je prends des décisions, elles sont très souvent réfléchit et je refuse d'être manipulé par quelque moyen que se soit et croyez-moi des moyens on m'en a déjà proposé de très alléchant. Je reste fidèle et droit dans la ligne de conduite que je me suis fixée, il y a de cela plusieurs années en prenant mon premier mandat de syndicaliste.
Je répète que la CFDT souhaite avant tout pouvoir juger du bien fondé de ce PSE et pour cela on doit en analyser précisément le contenu et nous faire épauler. C'est pour cette raison qu'il est urgent de mettre en place un droit d'alerte. L'accord de méthode qui ne traite que des départs volontaires et une ineptie à lui seul, dans le cadre du Livre 1, les volontaires sont aussi traités.
Et je me rends bien compte qu'aujourd'hui, si la CFDT n'avait pas travaillé sérieusement ce PSE, des salariés auraient déjà quitté l'entreprise alors que l'activité est en train de reprendre.
Voilà ce qui fait que la CFDT est différente.
Comme cela a été le cas lors du projet alternateur, si nous avions mis les pieds dans le mensonge tendu par la direction, je peux vous assurer que nous aurions bien cinq jours de RTT et des minutes de pauses en moins.
Je dis très simplement à ceux qui se proclament être indépendant, que l'indépendance se mesure à la faculté que l'on a d'analyser les situations et non pas en s'accoquinant avec la gouvernance.
L'indépendance est avant tout une histoire d'honnêteté intellectuelle.
En cela la CFDT est sans conteste une valeur sure.
Serge GONNELAZ - Secrétaire de la SSE CFDT
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